France: les jeux en ligne seront légalisés en mars 2010
Jean-Michel Aulas,
président de l'Olympique Lyonnais (OL), va devoir patienter
encore de longs mois avant que ses joueurs puissent entrer sur la
pelouse d'un quelconque stade français avec le logo de son
nouveau sponsor au dos: Betclic (lire article de l'OL et
Betclic). L'emblématique président de
l'OL devra attendre pas moins de sept mois avant de pouvoir voir les
maillots de ses joueurs flanqués du nom d'un des sites en
ligne du groupe de Stéphane Courbit. Casinoweb
était présent au colloque sur le jeu en ligne qui
se déroulait en mai dernier à la Maison de la
Chimie à Paris. Un des participants avait demandé
au rapporteur du projet de loi, Jean-Francois Lamour, si la France
allait respecter les délais d'ouverture à savoir
le premier janvier 2010. Lamour avait laissé entendre que ce
délai pouvait être tenu bien que les
probabilités étaient minimes à cause
des délais de la procédure parlementaire
notamment. C'est bel et bien confirmé, les
premières licences de jeu délivrées
par l'Autorité de régulation des jeux en ligne
(ARJEL) devraient débuter pas avant le premier trimestre
2010. Ainsi, les premières licences de jeu 100%
françaises seront autorisées un peu
avant le commencement de la coupe du monde de football qui
aura lieu en Afrique du Sud.
Au mois de février 2010, le texte de loi sera promulgué et les licences françaises devraient voir le jour pas avant mars 2010. L'ARJEL aura donc un mois pour analyser les demandes des candidatures des nombreux groupes de poker en ligne, paris sportifs ou de courses hippiques. L'ARJEL donnera une autorisation qui sera validée au bout d'un an pour une période de cinq ans. Il ne va pas sans dire que ce projet de loi va être un vrai casse-tête pour la France face aux nombreux sites de jeux en ligne qui opèrent depuis des années en France et dont certains ne feront pas la demande de licences de jeu françaises sous prétexte que les conditions fiscales sont désavantageuses par rapport à Malte, Gibraltar ou la Grande-Bretagne. Sur les 200 sites de jeux en ligne qui captent un fort potentiel du marché tels que Betclic, Unibet, Bwin, seuls 33% des sites devraient faire la demande de licences françaises. Les autres préfèreront rester dans l'illégalité et seront considérés comme hors-la-loi et ne pourront pas promouvoir leurs sites en France. Les sites dits légaux pourraient être confrontés à une concurrence déloyale (aux yeux de la loi française ndlr) et pourraient être moins compétitifs que ceux qui opèrent depuis Malte ou Gibraltar.
Des acteurs importants du jeu en ligne comme le groupe d'Alexandre Dreyfus, Chiligaming (salle de poker en ligne chilipoker ndlr) attendent avec impatience que le marché du jeu en ligne s'ouvre afin de profiter pleinement de son alliance avec le groupe Ilyad (Free). D'autres acteurs sont dans l'attente d'une licence de jeu française comme la société de l'ancien numéro Un de TF1, Patrick Le Lay, Serendipity, qui se lance dans les paris sportifs. Mais qu'en est-il des groupes qui sont des références en matière de jeux en ligne et ce depuis très longtemps comme Euro Partners (Titan poker, Titan Bets, Casino Tropez, Casino Bellini, etc) ou Party Gaming (Casino las Vegas, Swiss casino, Noble Poker etc)? Que feront-ils pour la promotion de leur site de poker en ligne puisque les sites de casinos en ligne ne sont pas encore à l'ordre du jour des discussions sur la légalisation.
En attendant que les premières licences soient délivrées, Jean-Michel Aulas, Sébastien Bazin (président de Colony Capital Europe gérant le PSG qui a signé un contrat avec le site de jeux en ligne Unibet ndlr), Xavier Nieil (Free), Stéphane Courbit et bien d'autres personnes intéressées pour entrer sur le marché français du jeu en ligne devront faire preuve de patience et peuvent toujours s'adonner aux techniques du yoga. On n'est pas à l'abri d'un retournement de situation de dernière minute ou d'un retard dans la mise en place de l'ARJEL. Affaire à suivre.
© Casinoweb
Au mois de février 2010, le texte de loi sera promulgué et les licences françaises devraient voir le jour pas avant mars 2010. L'ARJEL aura donc un mois pour analyser les demandes des candidatures des nombreux groupes de poker en ligne, paris sportifs ou de courses hippiques. L'ARJEL donnera une autorisation qui sera validée au bout d'un an pour une période de cinq ans. Il ne va pas sans dire que ce projet de loi va être un vrai casse-tête pour la France face aux nombreux sites de jeux en ligne qui opèrent depuis des années en France et dont certains ne feront pas la demande de licences de jeu françaises sous prétexte que les conditions fiscales sont désavantageuses par rapport à Malte, Gibraltar ou la Grande-Bretagne. Sur les 200 sites de jeux en ligne qui captent un fort potentiel du marché tels que Betclic, Unibet, Bwin, seuls 33% des sites devraient faire la demande de licences françaises. Les autres préfèreront rester dans l'illégalité et seront considérés comme hors-la-loi et ne pourront pas promouvoir leurs sites en France. Les sites dits légaux pourraient être confrontés à une concurrence déloyale (aux yeux de la loi française ndlr) et pourraient être moins compétitifs que ceux qui opèrent depuis Malte ou Gibraltar.
Des acteurs importants du jeu en ligne comme le groupe d'Alexandre Dreyfus, Chiligaming (salle de poker en ligne chilipoker ndlr) attendent avec impatience que le marché du jeu en ligne s'ouvre afin de profiter pleinement de son alliance avec le groupe Ilyad (Free). D'autres acteurs sont dans l'attente d'une licence de jeu française comme la société de l'ancien numéro Un de TF1, Patrick Le Lay, Serendipity, qui se lance dans les paris sportifs. Mais qu'en est-il des groupes qui sont des références en matière de jeux en ligne et ce depuis très longtemps comme Euro Partners (Titan poker, Titan Bets, Casino Tropez, Casino Bellini, etc) ou Party Gaming (Casino las Vegas, Swiss casino, Noble Poker etc)? Que feront-ils pour la promotion de leur site de poker en ligne puisque les sites de casinos en ligne ne sont pas encore à l'ordre du jour des discussions sur la légalisation.
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August 2009
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